Marque expirée - Marque en non vigueur

BOSQUET DES PAPES
BOIRON Maurice, Joseph, Marie

Numéro de dépôt :
98732792
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2018

Présentation de la marque BOSQUET DES PAPES

Déposée le 14 mai 1998 par BOIRON Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOSQUET DES PAPES »

Le déposant est BOIRON Maurice, Joseph, Marie domicilié(e) Domaine “ BOSQUET DES PAPES ”, Route d'Orange,84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE (dossier no 2374331) - 84230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2374331) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSQUET DES PAPES est expirée depuis le 14 mai 2018.


BOIRON Maurice, Joseph, Marie - Domaine “ BOSQUET DES PAPES ”, Route d'Orange,84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE (dossier no 2374331) - 84230 - France


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2374331) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374331 - Publication au BOPI 2008-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf-du-Pape.